2011-02-18
L’éco-fiscalité est un outil fiscal dont on se sert pour pousser les consommateurs vers des choix plus responsables du point de vue écologique. De nouvelles dispositions fiscales sont en vigueur ces dernières années dans notre pays. Elles concernent aussi bien les entreprises que les collectivités et les particuliers.
Ainsi, les taxes relatives à la pollution atmosphérique comprennent la taxe sur les carburants, la taxe sur les produits pétroliers, la taxe spécifique sur les sacs en plastique importés ou produits localement, la taxe sur les pneus neufs importés ou produits localement et la taxe sur les huiles, les lubrifiants et les préparations lubrifiantes, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et la taxe de déversement à l’égout.
« Différents mécanismes ont été mis en place pour convaincre certaines résistances et combattre les dégradations et nuisances environnementales, tout en assurant le développement durable. Ce double souci d’une relance socioéconomique, couplée à la donne écologique, a requis des autorités la mise en œuvre de plusieurs actions, dont l’instauration graduelle d’une fiscalité basée sur le principe dissuasif du « pollueur payeur ». De cette approche, il est escompté un double dividende à la fois environnemental et socioéconomique, à savoir la diminution des rejets des activités polluantes et concomitantes, un adoucissement des taxes et impôts grevant les équipements protégeant l’environnement et réalisés dans le respect des règles antipollution, une incitation par la diminution ou la remise fiscale des taxes affectant les frais d’installation de traitement et de gestion des déchets et de la dépollution du sol et de l’air », explique, dans le bulletin n°5 de l’Aspewit, le directeur des impôts de la wilaya de Tlemcen, A. Boudida.
Pour ce faire, des incitants sont nécessaires. L’éco-fiscalité est, pour M. Boudida, un incitant remarquable car elle permet de décourager les comportements nocifs pour l’environnement en augmentant le prix des ressources. « En 2010, il a été institué une taxe d’économie d’eau destinée à en réduire l’usage abusif dans ce secteur (article 173 de la loi 09-09 du 30 décembre 2009 portant loi de finances pour 2010).
Dans ce cadre, il est aussi espéré l’institution d’autres mesures fiscales adaptées et de nature à encourager l’utilisation d’énergies propres et renouvelables, telles les productions ou l’importation de panneaux solaires et de génératrices éoliennes, ainsi que leurs composants, l’exonération de la taxe à la production ou à l’importation de lampes halogènes non gourmandes en énergie, etc. », a-t-il ajouté.
Ainsi, une vraie réforme fiscale taxant davantage les énergies polluantes et les comportements nocifs est nécessaire en Algérie.
Ainsi, les taxes relatives à la pollution atmosphérique comprennent la taxe sur les carburants, la taxe sur les produits pétroliers, la taxe spécifique sur les sacs en plastique importés ou produits localement, la taxe sur les pneus neufs importés ou produits localement et la taxe sur les huiles, les lubrifiants et les préparations lubrifiantes, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et la taxe de déversement à l’égout.
« Différents mécanismes ont été mis en place pour convaincre certaines résistances et combattre les dégradations et nuisances environnementales, tout en assurant le développement durable. Ce double souci d’une relance socioéconomique, couplée à la donne écologique, a requis des autorités la mise en œuvre de plusieurs actions, dont l’instauration graduelle d’une fiscalité basée sur le principe dissuasif du « pollueur payeur ». De cette approche, il est escompté un double dividende à la fois environnemental et socioéconomique, à savoir la diminution des rejets des activités polluantes et concomitantes, un adoucissement des taxes et impôts grevant les équipements protégeant l’environnement et réalisés dans le respect des règles antipollution, une incitation par la diminution ou la remise fiscale des taxes affectant les frais d’installation de traitement et de gestion des déchets et de la dépollution du sol et de l’air », explique, dans le bulletin n°5 de l’Aspewit, le directeur des impôts de la wilaya de Tlemcen, A. Boudida.
Pour ce faire, des incitants sont nécessaires. L’éco-fiscalité est, pour M. Boudida, un incitant remarquable car elle permet de décourager les comportements nocifs pour l’environnement en augmentant le prix des ressources. « En 2010, il a été institué une taxe d’économie d’eau destinée à en réduire l’usage abusif dans ce secteur (article 173 de la loi 09-09 du 30 décembre 2009 portant loi de finances pour 2010).
Dans ce cadre, il est aussi espéré l’institution d’autres mesures fiscales adaptées et de nature à encourager l’utilisation d’énergies propres et renouvelables, telles les productions ou l’importation de panneaux solaires et de génératrices éoliennes, ainsi que leurs composants, l’exonération de la taxe à la production ou à l’importation de lampes halogènes non gourmandes en énergie, etc. », a-t-il ajouté.
Ainsi, une vraie réforme fiscale taxant davantage les énergies polluantes et les comportements nocifs est nécessaire en Algérie.
Khaled Boumediène Le Quotidien d'Oran